Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), nous mettons à la disposition des utilisateurs et des visiteurs du site www.elegancedecuir.com les informations suivantes :
1. Éditeur du site
Le site www.elegancedecuir.com est édité par l’entreprise Élégance de Cuir, une société spécialisée dans la vente de produits en cuir faits main, basée en France.
Raison sociale : Élégance de Cuir
Forme juridique : SARL
Adresse du siège social : 63 boulevard marx Dormoy 83300 Draguignan
Numéro SIRET : 881447429
Numéro TVA intracommunautaire : 3023980657187
Capital social : 2 000 €
Responsable de la publication : Clémentine HUGUET
Contact : Vous pouvez nous contacter à l'adresse email suivante : elegancedecuir01@gmail.com
Tous les éléments graphiques, textuels, ainsi que les images et vidéos présents sur le site www.elegancedecuir.com sont la propriété exclusive de Élégance de Cuir ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Élégance de Cuir.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Protection des données personnelles
En conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), Élégance de Cuir s’engage à protéger la confidentialité des informations personnelles de ses utilisateurs. Vous pouvez consulter notre [Déclaration de Confidentialité] pour plus de détails sur la collecte, l'utilisation et la protection de vos données personnelles.
5. Responsabilité
Élégance de Cuir s'efforce d’assurer au mieux l'exactitude des informations présentes sur son site. Toutefois, l'entreprise ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des résultats obtenus suite à une mauvaise utilisation des informations disponibles sur ce site.
Le site www.elegancedecuir.com peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites, créés par des tiers. Élégance de Cuir ne saurait être tenue responsable du contenu de ces sites ni des éventuels dommages ou préjudices qu’ils pourraient causer.
6. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige relatif à l’utilisation du site www.elegancedecuir.com, la compétence est attribuée aux tribunaux français.
7. Modification des mentions légales
Élégance de Cuir se réserve le droit de modifier et mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.
